Résumé des derniers événements judiciaires concernant le repos dominical par Hélène Bodenez de Liberté politique :

Seconde victoire en moins de deux semaines pour les défenseurs du repos dominical. Après l’avis du Conseil constitutionnel du 21 janvier, ce sont les « supérettes » (Monop’, G20, Franprix) de Paris qui viennent d’être condamnées pour ouverture abusive l’après-midi du dimanche.

Le 21 janvier, le Conseil constitutionnel renforçait la constitutionnalité du repos dominical en le déclarant « conforme », confortant un droit historique et social fragilisé depuis août 2009. Le jugement rendu le 10 février contre les supérettes constitue une vraie victoire. Interviewé ce matin 11 février par Julien Chavanne sur Radio Notre-Dame, l’avocat des syndicats de la Chambre de commerce de Paris, Vincent Lecourt, explique pourquoi.

[Retransciption LP.com] — Les supérettes Monop’, G20, Franprix ont été sanctionnées pour avoir ouvert après 13 H 00 le dimanche. Elles devront verser des dommages et intérêts aux syndicats et risquent une astreinte de 6000 euros par infraction. Victoire pour les syndicats et pour le salarié ?

C’est la totalité de nos demandes qui ont été acceptées. Les enseignes ont lutté farouchement en considérant que le travail du dimanche était tout à fait possible, qu’il ne s’agissait pas du secteur alimentaire mais du secteur plus général du commerce, estimant qu’elles n’étaient pas tenues par la réglementation à Paris.

Cette victoire est aussi un message à l’État pour faire respecter la loi à Paris et faire respecter un arrêté préfectoral tout à fait applicable.

Ce message vaut pour les enseignes. La première d’entre elles ayant ouvert le dimanche après-midi et ayant entraîné toutes les autres, nous espérons que ces premières condamnations auront l’effet inverse : les premières étant condamnées, les autres pour ne pas l’être devraient fermer à leur tour fermer, et on va y veiller. Mes clients ont d’ores et déjà déclaré qu’ils poursuivraient toutes les autres enseignes qui ne seraient pas dans la légalité et quelle que soit la marque, si j’ose dire.

Cette décision dégage la voie à de nouvelles procédures. Y aurait-t-il d’autres ouvertures de magasin abusives le dimanche ?

Oui. Nous poursuivions huit supérettes, mais celles-ci sont franchisées, c’est-à-dire qu’il faut les poursuivre une par une. Quatre seulement ont été condamnées. Pour les autres, soit elles avaient fermé, soit on a considéré que les syndicats n’apportaient pas la preuve que les caisses étaient ouvertes, en dépit des tickets de caisse présentés. C’est curieux, mais cette reprise de la règle du droit de la preuve n’est pas vraiment choquante : cela nous conduira à mieux caractériser les infractions.

Vous avez un bouton judiciaire sur lequel appuyer. Est-ce que le problème du travail le dimanche est réglé ?

On n’en prend pas le chemin, mais la loi de 2009 fait l’objet de contestations au niveau international. Il y a des recours qui ont été portés devant l’Organisation Internationale du Travail qui a adressé à la France une demande d’explication en mars 2010. S’il n’est pas fait droit à cette demande ou si les explications de la France ne sont pas suffisantes, notre pays risque d’être condamné, et devrait se retrouver comme pour le C.N.E. (contrat nouvel embauche) avec une condamnation internationale qui poussera le gouvernement à devoir réformer à nouveau la règlementation.

D’autre part la règlementation nouvelle issue de la loi de 2009 est très compliquée. Je rencontre toujours des arrêtés préfectoraux contestables. Il n’y a jamais eu autant de recours alors que la loi de 2009 devait simplifier les choses et devait sortir le législateur de l’impasse alors que pour ma part, j’estimais qu’il n’y a aucune impasse, il n’y a simplement que le respect de la loi, le respect des salariés, le respect du temps de repos libre du salarié et de vie familiale et des valeurs autres que le consumérisme à tout crin.

Est-ce que les supérettes peuvent faire appel de cette décision ?

Elles vont faire appel. D’ores et déjà, au moins deux d’entre elles ont indiqué qu’elles allaient le faire. Pour autant, elles devront appliquer la décision et je ne crains pas grand-chose de la cour d’appel. La décision est parfaite, elle est très bien motivée, en quinze pages. Pour une décision de référé, c’est assez rare et me paraît tout à fait justifiée dans la logique qui a été conduite par le juge, même s’il ne donne pas satisfaction à la totalité de mes demandes. Le juge a une logique qui, à mon sens, est imparable.

Vous avez été l’avocat de tous les syndicats de la Chambre de commerce de Paris. Y a-t-il un front uni sur le travail dominical de la part des représentants des salariés ?

Tout à fait. C’est le comité de liaison de l’intersyndicale du commerce de Paris qui s’est organisé pour avoir plus de poids, plus de force, et pour qu’on ne lui fasse pas le procès habituel de représenter une minorité. Cette unité est un bon signe pour le syndicalisme et sa modernité.

[Fin de l’interview]

À l’heure du premier bilan de la loi du 10 août 2009 établi par le ministère du Travail qui constate un peu vite qu’on ne travaille pas plus le dimanche, les défenseurs du repos dominical peuvent se féliciter mais ne doivent pas croire tout danger écarté. Prochaine échéance en 2012 ?

Dimanche tout comme samedi, n’est pas en rapport, dans la langue française, avec une planète. Le mot vient du latin Dominicus Diès, qui signifie Jour du Seigneur. En ancien français : diemenche. C’est le jour de repos dans la tradition chrétienne, équivalent au Sabbat judaïque. L’origine du repos le 7ème jour vient de la Genèse (4ème siècle av.JC) où il est expliqué que Dieu avait besoin de se reposer après avoir créé le monde, tout en sanctifiant ce jour. En l’an 321, l’empereur Constantin décida que le dimanche serait jour de repos dans les villes de l’Empire, l’associant au jour du dieu solaire romain. En allemand et en anglais, respectivement sonntag et sunday, on retrouve cette étymologie liée au Soleil. Le repos dominical est créé dans un but d’amélioration sociale. Mais plus tard, les Lumières le remettent en cause, et il sera aboli par la Révolution française en 1792 lors de la création du calendrier révolutionnaire. Il fut rétabli en 1814 lorsque les Bourbon revinrent au pouvoir, et réaboli en 1880. Mais un important mouvement social de contestation aboutira à sa réapparition en 1906, la loi est toujours en vigueur, instaurant un repos de 24 heures obligatoires suite à 6 jours de travail.

Sur radio Notre-Dame, de 9 H 00 à 10 H 00, dans La Voix est libre, émission animée par Anne Gavini.

Ecoutez l’émission en direct sur www.radionotredame.net

ou sur la fréquence 100.7

Merci à notre amie Hélène Bodenez pour le rappel de ce message de notre bon pape Benoît XVI envoyé en 2006 au Préfet de la Congrégation pour le Culte Divin et la Discipline des Sacrements à l’occasion de la journée d’étude sur le thème : « La messe dominicale pour la sanctification du peuple chrétien » :

« Le dimanche reste le fondement principal et le noyau primordial de l’année liturgique – écrit le Saint-Père, tirant son origine de la résurrection du Christ, grâce à laquelle ont été gravés dans le temps les traits de l’éternité. Le dimanche est, pour ainsi dire, un fragment de temps pénétré d’éternité, parce que son aube a vu le Crucifié ressuscité entrer victorieux dans la vie éternelle ».

Dans la résurrection en effet la création et la rédemption ont atteint leur accomplissement. « Au ‘premier jour après le samedi’, les femmes puis les disciples, rencontrant le Ressuscité, comprirent que c’était ‘le jour fait par le Seigneur’, ‘son’ jour, le dies Domini » continue le message, montrant que ‘depuis les origines cet élément a été un élément stable dans la perception du mystère du dimanche »… « Pour les premiers chrétiens la participation aux célébrations dominicales constituait l’expression naturelle de leur appartenance au Christ, de la communion à son Corps mystique, dans l’attente joyeuse de son retour glorieux ».

Le pape Benoît XVI poursuit : « Combien aujourd’hui doit-on rappeler la sacralité du jour du Seigneur et la nécessité de participer à la Messe dominicale ! Le contexte culturel dans lequel nous vivons, marqué souvent par l’indifférence religieuse et par le sécularisme qui obscurcissent l’horizon du transcendant, ne doit pas faire oublier que le Peuple de Dieu, né de l’événement pascal, doit retourner à lui comme à la source inexorable, pour mieux comprendre les traits de son identité et les raisons de son existence ».

Le dimanche est le jour choisi par le Christ pour ressusciter et apparaître à ses disciples, renouvelant l’apparition « huit jour après ». Puis le Pape Benoît XVI a encouragé chacun à approfondir l’importance du « Jour du Seigneur », et en particulier souligne « la centralité de l’Eucharistie comme pilier fondamental du dimanche et de toute la vie ecclésiale. En effet dans toute célébration eucharistique dominicale la sanctification du peuple chrétien se réalise, jusqu’au dimanche sans coucher du soleil, jour de la rencontre définitive de Dieu avec ses créatures ». Le Saint-Père conclut son Message en souhaitant que la Journée d’Etude « contribue à retrouver le sens chrétien du dimanche dans le cadre de la pastorale et dans la vie de tout croyant ».

Des nouvelles fraîches venant de Bruxelles de la part de Hélène Bodenez (Liberté politique) :

Le projet d’« initiative citoyenne européenne » (I.C.E) voulu par le traité de Lisbonne a vocation à rapprocher l’Europe des Européens, à augmenter la participation directe, à réduire le fossé qui sépare encore trop souvent les institutions des citoyens, bref à renforcer « le caractère démocratique du fonctionnement de l’Union européenne ». C’est ce qu’a rappelé, ce 30 septembre, le secrétaire d’État aux Affaires européennes du royaume de Belgique, Olivier Chastel. Mais l’I.C.E. a aussi ses détracteurs, comme le montrent les obstacles dressés contre le projet lancé par les défenseurs du dimanche chômé.

Les enjeux de cette « toute première fois » où les habitants de l’Union pourront vivre un moment de démocratie populaire n’ont échappé à personne. L’Initiative citoyenne est d’ailleurs couplée à un renforcement parallèle de démocratie représentative avec la réforme électorale annoncée du Parlement. Aveu d’échec s’il en est de l’état de la démocratie au sein même de l’Union européenne…

Complications

On prend donc acte de ces déclarations d’enthousiasme en faveur de l’I.C.E. qui n’est pas – faut-il le rappeler – la formule de la pétition à laquelle beaucoup sont déjà habitués. Au Parlement, beaucoup de monde applaudit ce nouveau « droit », proclame son optimisme quant à l’avancement rapide d’un dossier qui donnerait un relief singulier au tournant du très problématique traité de Lisbonne. Mais si cette Initiative citoyenne est « une chance » pour les uns, d’autres chuchotent, gênés aux entournures, qu’elle n’est « pas la panacée ».

Il y avait bien des « outils démocratiques » pour faire remonter des sujets brûlants ou certaines questions dont les députés européens étaient saisis par leur base, comme par exemple, la déclaration écrite lançant un sujet entrant dans les compétences [1] de l’Union. Mais à supposer que le nombre de signatures parlementaires soit atteint, la déclaration écrite n’a jamais fait avancer la moindre préoccupation populaire. Ou encore le référendum, assez contraignant, mais dont on sait à quel point les Etats se moquent après les avoir organisés à prix d’or. À commencer par l’Union européenne elle-même ! On ne reviendra pas sur le non aux référendums [2] qu’on a détourné rapidement dans plusieurs pays.

Avec l’I.C.E, souffle un vent nouveau. De nouvelles perspectives se dessinent. L’enthousiasme qu’elle suscite est réel au point d’ailleurs que certains craignent ou les bouleversements ou les frustrations qu’elle suscitera inévitablement. Olivier Chastel prévient : « Dans la mise en œuvre de ce droit, il nous faut trouver un équilibre difficile », mais il ne botte pas pour cela en touche : « Les règles et les procédures qui seront établies ne peuvent être dissuasives. »

Lors d’un séminaire récent [3] au Parlement de Bruxelles à propos de l’I.C.E, des eurodéputés sont intervenus pour clarifier ce qui pour l’instant est encore flou en bien des endroits. Au-delà des questions d’ajustements techniques (conditions de recevabilité et de transparence), restent les problèmes de fond.

L’I.C.E. servira-t-elle vraiment les citoyens ou ne sera-t-elle qu’un plan de communication formidable ? La difficile frontière des « compétences » de l’Union n’empêchera-t-elle pas juridiquement beaucoup d’Initiatives d’aboutir, alimentant légitimement déception et ressentiments ? La « sacro-sainte » subsidiarité, ne sera-t-elle pas brandie parfois de manière casuiste ? Comment obliger la Commission à s’approprier une question qu’elle rejetterait malgré le million de signatures, malgré peut-être même une dynamique politique créée avec – sait-on jamais – une I.C.E. qui reviendrait néanmoins plusieurs fois sur le tapis plus forte à chaque fois de son million de signatures ? Avec toutes ces questions, on entre assurément dans une « zone d’ombre ».

Le cas révélateur de la protection du dimanche

Pour rendre concrète notre analyse, nous ne pouvons pas passer sous silence les exemples éclairants donnés cet après-midi-là. Par trois fois, la question de la protection du dimanche chômé comme objet d’une éventuelle I.C.E. a été convoquée mais toujours pour dire que cela n’entrait pas dans les compétences de l’Union, que la campagne de la Free.sunday alliance était d’ores et déjà frappée d’inéligibilité. Autrement dit, les défenseurs du dimanche n’avaient qu’à se tourner vers leur Etat membre, Etat membre lui-même sous l’influence – ne l’oublions pas – d’une politique économique européenne dérégulatrice et mondialisée hostile aux traditions nationales intégrées.

En France par exemple [4], le dimanche n’est-il pas vieux comme la loi salique ou la séparation de l’Eglise et de l’Etat ? L’Union européenne a beau jeu ensuite de se protéger derrière le principe de subsidiarité. Acôté de cela, la future Initiative citoyenne à propos des organismes génétiquement modifiés a tout l’air d’avoir pris un bon départ et serait, semble-t-il, dans les compétences de l’Union.

Le débat montre bien l’ambiguïté du projet d’Initiative citoyenne européenne : la question du dimanche est une des rares questions précisément à s’identifier comme parfaitement « européenne » [5], « transfrontalière », « paneuropéenne », de nature à mobiliser tous les Etats membres et à mettre les citoyens de tous les pays en relation. Protéger ce jour « par principe » parce qu’on protège par-là la santé de tous, qu’on protège les femmes, parce qu’on protège également la liberté religieuse, cela ne serait donc pas des compétences de l’Union ? Un projet authentiquement humaniste ?

Ajoutons encore un élément, pas des moindres. Au nombre des sept enjeux de la nouvelle législature 2009-2014 affichés en grand sur les murs d’accueil du Parlement, la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale. Il serait bien étrange de voir rejetée l’I.C.E. concernant la protection du dimanche « par principe » en Europe, alors que son succès consoliderait de manière éclatante cette urgence proclamée, en serait même une clé maîtresse.

Il nous faut donc attendre et espérer que la première Initiative citoyenne européenne à propos du dimanche trouve sa bonne formulation. Protéger le dimanche en tant que jour qui forme une communauté, jour « qui fait société » [5] et qui unit la famille, relève bien du vœu d’Olivier Chastel, celui de « l’émergence d’un véritable espace public européen ». Remettons le dimanche au cœur de l’Europe et nous verrons plus vite qu’on ne le croit l’Europe s’affermir dans la bonne direction. Et la crédibilité ainsi que l’efficacité de l’I.C.E. s’en trouveront renforcées.

[1] Celle défendant le dimanche comme pilier du modèle social en Europe a été déclarée caduque faute du nombre de signatures suffisant mais pas faute d’être dans les compétences de l’Union.

[2] A Brest par exemple, la municipalité socialiste a organisé un référendum pour l’aménagement d’un tramway. Le non l’a emporté. Le tramway existera malgré tout.

[3] Le 29 septembre, séminaire à destination des journalistes : « Démocratie européenne et participation citoyenne. »

[4] A part la libéralisation totale dans deux pays, à part l’interdiction totale d’ouvrir le dimanche dans deux pays également, l’Europe reste majoritairement sous le régime d’exceptions et des dérogations.

[5] Benoît XVI a encore lors de son dernier voyage réaffirmé les « racines chrétiennes de l’Europe ».

[6] Cf. le livre de Daniel Perron, Histoire du repos dominical (éd. L’Harmattan, 2010), présenté dans Liberté politique n° 50, septembre 2010.

Lu sur Zenit.org :

Mgr Ennio cardinal Antonelli a souhaité que le dimanche soit célébré de manière à « illuminer le sens de la vie et du travail » et non pas à remplir les supermarchés qu’il a qualifiés de « nouvelles cathédrales ».

Le président du Conseil pontifical pour la famille s’est exprimé lors de la conférence de presse de présentation de la lettre de Benoît XVI pour la 7ième rencontre mondiale des familles qui se tiendra du 30 mai au 3 juin 2012 à Milan sur le thème « La famille : le travail et la fête ».

Tout en dénonçant la logique actuelle du profit qui tend à détruire les « relations humaines » et les « valeurs spirituelles », le cardinal Antonelli a regretté que le dimanche soit menacé par le « travail non-stop », que le week-end devienne l’occasion de s’évader « en discothèque, au stade, à la mer » ou qu’il soit consacré « à la consommation à travers la haute fréquentation des supermarchés, les nouvelles cathédrales des villes-marché ».

Il faut que « le jour férié soit célébré de manière à illuminer le sens de la vie et du travail, en renforçant la cohésion de la famille et son insertion dans une communauté plus grande, en ravivant le rapport avec la personne du Christ », a-t-il expliqué.

Dans sa lettre pour la VIIe rencontre mondiale des familles (en juin prochain) présentée hier par le cardinal Antonelli, président du conseil pontifical pour la Famille (cf. post ci-dessus), Benoît XVI écrit notamment ceci – qui trouvera sans doute un écho dans la politique française (et la récente levée de l’interdiction du travail dominical) :

« Malheureusement, l’organisation du travail est envisagée en fonction du marché, de la concurrence et du profit, tandis que la fête devient une occasion d’évasion et de consommation au dam de la famille et de la communauté. En les désagrégeant, elle favorise l’individualisme. Il convient donc de soutenir une réflexion et une action tendant à concilier… temps de travail et temps de la famille, afin de retrouver le juste sens de la fête, en particulier du dimanche, pâque hebdomadaire, jour du Seigneur mais aussi de l’homme, de la famille et de la solidarité. La prochaine rencontre des familles sera une excellente occasion de repenser le travail et la fête en faveur d’une famille unie et ouverte à la vie, socialement et ecclésialement bien insérée, attentive à la qualité relationnelle comme au bon fonctionnement familial. »

Début de l’homélie de ce jour prononcée par notre bien aimé pape Benoît XVI

Ce jour qui nous rassemble ici à Birmingham est un jour particulièrement béni. D’abord, parce que c’est le Jour du Seigneur, dimanche, jour où notre Seigneur Jésus Christ est sorti vivant d’entre les morts et a changé pour toujours le cours de l’histoire humaine, offrant une vie et une espérance nouvelles à tous ceux qui vivent dans les ténèbres et l’ombre de la mort. C’est pourquoi les chrétiens dans le monde entier se réunissent ce jour-là pour rendre gloire à Dieu et le remercier de toutes les merveilles qu’il a accomplies pour nous.